Lorsque vous essayez de vendre votre propriété, il est préférable de comprendre si un diagnostic sanitaire est obligatoire. Parfois, ce diagnostic immobilier doit être inclus dans les documents de vente de la maison. Vous avez des questions sur le diagnostic d’hygiène collective ou non collective ? Dans ce cas, laissez-nous vous expliquer tout à ce sujet.

Qu’est-ce que le diagnostic d’assainissement ?

Comme son nom l’indique, le diagnostic sanitaire est un diagnostic complet du système d’assainissement de la maison. Ainsi, selon la situation, il peut s’agir :

• Diagnostic sanitaire collectif : si la maison est raccordée au tout à l’égout.
• Diagnostic hygiène non collective : si la maison est équipée d’un système d’hygiène personnelle (réservoir d’eau plein, station de micro-épuration, etc.).

Pour certaines installations, ce dossier peut faire partie du diagnostic immobilier obligatoire et est fourni à l’acquéreur lorsqu’il tente de vendre son bien. Il doit alors être inclus dans le dossier de diagnostic technique (DDT) remis à l’acheteur.

Pourquoi diagnostiquer le système de traitement des eaux usées?

Le système d’assainissement de la maison est vital pour son entretien car il peut drainer les eaux usées. Le diagnostic d’hygiène permet de vérifier si le système existant fonctionne bien et ne nécessite aucune remise en état.

Pour l’acquéreur de la maison, ce diagnostic permet de déterminer si l’installation est aux normes, sinon les coûts liés à la mise aux normes du système d’assainissement sont prévisibles et prévisibles. Pour le vendeur de la maison, ce diagnostic peut n’être qu’obligatoire.

Comment évolue le diagnostic immobilier ?

Quelle que soit la nature de votre traitement des eaux usées, le diagnostic inclura l’intervention d’un expert. Le diagnosticien vérifiera tous les éléments de l’installation d’assainissement afin de déterminer si l’installation répond aux normes ou nécessite des réparations. A l’issue du diagnostic de santé collectif ou non collectif, le diagnosticien établit un diagnostic qui répertorie :

• Tout échec d’installation,
• Une liste des réparations et des mises à niveau à effectuer.

Dans le cas d’un système d’hygiène personnelle, les travaux de remise en état énumérés dans le diagnostic doivent être effectués dans un délai d’un an à compter de la date de signature du contrat de vente.

Remarque importante : Avant d’acheter un bien et de signer un contrat de vente, un document de diagnostic technique complet est toujours requis. Seuls tous les diagnostics immobiliers peuvent vous permettre de déterminer l’état réel de la maison et les rénovations à prévoir.

Qui doit payer pour la mise à niveau du système de santé ?

Si le diagnostic d’hygiène montre que les installations d’hygiène personnelle ne sont pas aux normes, les travaux de rénovation sont à la charge du vendeur. Il peut alors utiliser deux solutions : Il est responsable de la remise à neuf ou du remplacement des fosses septiques de sa propriété. Il décide de ne pas réaliser ces travaux et renégocie le prix de son bien avec l’acquéreur. Bien entendu, l’acheteur est libre de refuser toute négociation, ou de ne pas acheter s’il le souhaite.

Le diagnosis d’assainissement est-il obligation?

Il est important de noter que le diagnostic d’un système d’assainissement n’est pas systématiquement obligatoire. Tout dépend de la nature de votre assainissement: Le diagnostic d’assainissement collectionif n’est pas obligatoire: il est inutile de réaliser un tel diagnostic, sauf si vous souhaitez rassurer l’acquéreur du bien. Le diagnostic d’assainissement non collectif est entity: en cas d’assainissement individuel, le diagnostic doit obligatoirement figurer dans le DDT (même sil’acquéreur n’en fait pas la demande), et être daté de an jour de de la promesse de vente signature. Nous ne saurions que trop vous conseiller de réaliser l’ensemble des diagnostics immobiliers obligatoires. Sans Cela, la vente Pourrait être annulée ou le coût de la maison revu à la baisse.

C’est-à-dire : les acheteurs de maison peuvent tout à fait demander un diagnostic de santé collective. Les vendeurs n’ont pas besoin de faire ce diagnostic… mais s’ils ne le font pas, ils risquent de perdre des acheteurs potentiels. (Demandez des devis gratuits à des professionnels pour votre diagnostic hygiène)

Qui peut réaliser un diagnostic de santé collectif ou non collectif ?

Contrairement aux autres diagnostics immobiliers, le diagnostic sanitaire peut nécessiter le recours à des experts spécialisés. Encore une fois, tout dépend de la nature de votre installation d’assainissement : Le diagnostic de santé collectif peut être réalisé par un diagnostiqueur immobilier. Le diagnostic d’hygiène personnelle doit être réalisé par des experts du SPANC (service public de santé non collectif). Pour entrer en contact avec un expert SPANC près de chez vous, merci de contacter votre mairie.

Le prix d’un diagnosis d’assainissement

Il faut savoir que le coût d’un diagnostic assainissement reste assez raisonnable: Pour diagnostiquer un assainissement non collectif, il faut prévoir entre 0 et 150 euros, en fonction de votre community (les tarifs sont décidés par la mairie et le SPANC). Les tarifs depassent Rarement 100 euros pour une Telle opération. Le coût d’un diagnostic assainissement collectif se situe en moyenne entre 80 and 100 euros. Libre à vous de recourir à un forfait de diagnostiqueur immobilier, qui vous permet de réaliser l’ensemble des diagnostics immobiliers pour environment 500 Euros. Comme tous les autres diagnostics, les frais sont entièrement à la charge du vendeur. Notre conseil: n’hésitez pas à remplir le formulaire situé en bas de page si vous souhaitez recevoir des devis de diagnostic assainissement gratuits et sansEngagement. C’est un eexcellente manière de connaître les tarifs pratiqués dans votre région!

Quels risques en cas d’absence de diagnostic d’assainissement?

Comme vu plus haut, le diagnostic assainissement est obligatoire dans le cas d’un assainissement individuel. Si ce diagnostic ne figure pas dans le DDT du bâtiment, le vendeur s’expose à différents risques:

• Il engage sa responsabilité Civile, et peut être tenu de faire réaliser les travaux de mise aux normes de sa poche.
• Il engage sa responsabilité pénale, et peut recevoir une amende.

L’absence de ce diagnostic immobilier obligatoire peut par ailleurs être considerérée comme un Vice caché. En conséquence, elle peut entraîner l’annulation de la vente ou la diminution du prix de vente. Vous savez désormais tout ce qu’il faut savoir sur lesdiagnostics des systèmes d’assainissement. Notre dernière mise en garde sera de vous méfier des diagnostics immobiliers pas chers. Comme nous le disions ici, il est impératif de verifier que votre diagnostiqueur immobilier est fiable et sérieux.